Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE
SOGICO (SARL)

Numéro de dépôt :
1666698
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGICO domicilié(e) route de Clermont, 23200 AUBUSSON - France.

La marque INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE est expirée depuis le 17 octobre 1999.

SOGICO a également déposé les autres marques suivantes : PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE , CHIFFO VITRES , MA VOITURE VOIT DES ELEPHANTS BLEUS PARTOUT , , PRESERVONS VOTRE CAPITAL-AUTO , L' ELEPHANT BLEU , INTERMITTENCE HYGROSTATEE , CHIFFO PLASTIQUE , PARCE QUE LAVER C'EST NOTRE METIER , HYBIS


SOGICO (SARL) - route de Clermont, 23200 AUBUSSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Systèmes d'interruption du chauffage en période de non utilisation ou d'utilisation réduite, comportant, outre la sauvegarde antigel, dispositif modérant la consigne d'abaissement de température, et ceci proportionnellement aux variations mesurées des conditions climatiques externes, pour annuler les problèmes de remise en régime, avec possibilité de réglage permettant l'adaptation aux éléments existants ou à installer (puissance des générateurs et des émetteurs caloriques, tarifs existants de l'énergie, inertie des biens ou locaux), Domotique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.